Transit douanier T1 et T2 en France
La France est l’un des pays de transit les plus importants d’Europe, avec des milliers de camions, de conteneurs et d’unités de fret aérien qui traversent son territoire chaque jour. Qu’elles proviennent du Royaume-Uni, de Belgique, d’Espagne, d’Allemagne, d’Italie ou de Suisse, les marchandises en transit doivent rester sous contrôle douanier jusqu’à leur destination finale. Il est donc essentiel de disposer d’une documentation précise, d’une gestion sécurisée des garanties et d’une clôture en bonne et due forme.
Gerlach France prend en charge les opérations de transit dans tous les principaux ports (Le Havre, Fos, Marseille, Dunkerque), aéroports (Roissy, Lyon, Toulouse) et frontières terrestres. Nos experts préparent des déclarations T1/T2 conformes, gèrent les risques liés aux garanties, surveillent les mouvements dans Delta T et assurent la clôture afin d’éviter toute responsabilité financière ou interruption.
Comment Gerlach soutient le dédouanement en transit
Nous établissons et transmettons les déclarations de transit via Delta T avec les données et la classification correctes.
Nous évaluons et obtenons la garantie appropriée pour couvrir les risques douaniers pendant le transit.
Nous assurons le suivi des transits actifs afin de garantir leur bon déroulement.
Nous vérifions la clôture correcte à destination afin d’éviter toute enquête ou pénalité.
Nous nous assurons que les factures, les documents de transport et les données sont conformes aux exigences douanières.
Nous assurons la liaison avec les chauffeurs et les opérateurs afin d’éviter les retards et de réduire les erreurs.
Notre processus de dédouanement en transit
Soumission des documents: Vous fournissez la facture, la liste de colisage, le document de transport et les détails du transit.
Vérification et analyse: Nous vérifions l’exactitude des données, les exigences réglementaires et les restrictions applicables.
Préparation des documents T1/T2: Une déclaration de transit conforme est créée et validée dans Delta T.
Attribution de la garantie: Nous gérons la garantie financière nécessaire pour couvrir les risques douaniers potentiels.
Suivi et contrôle: Nous suivons le mouvement jusqu’à ce qu’il atteigne le bureau de destination.
Clôture et archivage: Nous confirmons la clôture en bonne et due forme et conservons les documents à des fins d’audit et de contrôle interne.
Pourquoi choisir Gerlach pour le dédouanement en transit ?
Contactez-nous60 sites de dédouanement répartis dans toute la France assurent une assistance à tous les points d’entrée et de sortie pour les flux de transit.
Nos spécialistes gèrent l’exposition au risque lié aux garanties et contribuent à prévenir les irrégularités coûteuses.
Nous surveillons les mouvements en temps réel et agissons rapidement lorsque des irrégularités sont détectées.
Contrôles réduits, traitement plus rapide et normes de conformité élevées dans toutes les agences françaises.
Des liens étroits avec les équipes douanières des pays voisins garantissent des transitions fluides entre les territoires.
Services complémentaires
Importation
Gestion complète de toutes les formalités pour les marchandises entrant en France, y compris la préparation des déclarations, le calcul des droits et de la TVA, et la coordination avec les douanes françaises.
Exportation
Préparation et validation des déclarations d’exportation pour les expéditions quittant la France, garantissant la conformité des documents et la sécurité des preuves de sortie.
Lieu agréé douane
Aide à la mise en place et à la gestion de lieu agréé en douane dans vos locaux, permettant d’effectuer les opérations douanières directement sur place.
Entrepôt sous douane
Solutions de stockage sécurisées sous contrôle douanier avec suspension des droits et taxes jusqu’à la mise en libre circulation ou la réexportation des marchandises.
Demande d'OEA
Assistance complète pour l’obtention du statut d’OEA, vous permettant de bénéficier de procédures simplifiées, de moins de contrôles et d’une position plus fiable dans la chaîne d’approvisionnement.
Foire aux questions
Qu'est-ce qu'un document T1 ?
Un document T1 est une déclaration de transit douanier qui permet aux marchandises non communautaires de circuler sur le territoire de l’UE sans payer de droits à l’entrée. Les marchandises restent sous surveillance douanière jusqu’à leur arrivée au bureau de destination, ce qui garantit leur traçabilité et reporte les taxes jusqu’au dédouanement final.
Quand faut-il utiliser un document T1 ?
Un document T1 est requis lorsque les marchandises proviennent de l’extérieur de l’UE ou lorsqu’un envoi transite temporairement par un pays tiers pendant le transport. Il garantit que les marchandises restent sous contrôle douanier tout au long du trajet et empêche que des droits de douane ne soient prélevés prématurément.
Qui est responsable d'une procédure de transit T1 ?
Le titulaire de la déclaration T1 est légalement responsable de la procédure de transit jusqu’à sa clôture. Cela implique de garantir l’exactitude des données, de respecter les délais douaniers et de présenter les marchandises au bureau de destination approprié. Toute irrégularité relève de la responsabilité du titulaire.
Combien de temps dure une procédure de transit ?
Le transit prend généralement quelques jours, en fonction de l’itinéraire et du délai fixé par les douanes françaises. Le délai doit être respecté pour éviter toute enquête ou pénalité. Gerlach surveille les délais et aide les transporteurs à garantir une clôture dans les temps.
Que se passe-t-il si un transit n'est pas correctement clôturé ?
Si un transit n’est pas clôturé au bureau de destination, les douanes françaises peuvent ouvrir une enquête et exiger du titulaire le paiement de droits, taxes et éventuelles pénalités. Une surveillance proactive est essentielle, et Gerlach assure le suivi afin de garantir la clôture et d’éviter tout risque financier.
Assurez la fluidité du transport de vos marchandises à travers la France
Gerlach France veille à ce que vos flux de transit circulent sans encombre dans les ports, les aéroports et aux frontières, sans retards, risques ou charges administratives inutiles. De la création des documents T1/T2 à leur suivi et à leur clôture, nous sécurisons chaque étape de vos mouvements de transit.
Contactez dès aujourd’hui nos spécialistes du transit pour protéger et rationaliser vos transports transfrontaliers.
